MENTIONS LÉGALES
1. Données du titulaire de ce site
Nom : Trinidad Infante León
Adresse fiscale : Plaza Juan 1 (Calle Única 0032), 22665 Piedrafita de Jaca, Huesca, Espagne
N.I.F. : 61481371W
Email de contact : nornore.pirineos@gmail.com
Site web : https://nornore.com
Je suis la responsable de ce site web et je m’engage à respecter la législation en vigueur relative à la protection des données et aux services numériques, notamment :
- Le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil (RGPD)
- La Loi organique 3/2018 sur la protection des données personnelles et la garantie des droits numériques
- La Loi 34/2002 sur les services de la société de l’information et du commerce électronique (LSSI-CE)
2. Objet du site
Ce site a pour but de fournir des informations sur notre maison rurale et de faciliter le contact et la réservation pour les personnes souhaitant séjourner à Nornore.
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3. Conditions d’utilisation
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3.3 Véracité des données :
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Mineurs de moins de 14 ans :
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4. Contenu du site
Le site est disponible en plusieurs langues afin de faciliter la navigation des utilisateurs. En cas de divergence entre les versions, la version originale en espagnol prévaudra.
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5. Sécurité des données
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9. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site appartient à Nornore. Toute reproduction, distribution ou modification est interdite sans notre autorisation écrite préalable.
10. Législation applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit espagnol.
En cas de litige, la juridiction compétente sera celle du domicile de l’utilisateur. Si l’utilisateur réside hors d’Espagne, les deux parties acceptent la compétence des tribunaux de Huesca (Espagne).